Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOEDE
SCEA CHATEAU DE LA NEGLY

Numéro de dépôt :
3326551
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2014
DOMAINE DE BOEDE de CHATEAU DE LA NEGLY

Présentation de la marque DOMAINE DE BOEDE

Déposée le 22 novembre 2004 par CHATEAU DE LA NEGLYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BOEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est CHATEAU DE LA NEGLYTODO domicilié(e) DOMAINE DE LA NEGLY,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 554 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE LA NEGLY domicilié(e) DOMAINE DE LA NEGLY,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France.

La marque DOMAINE DE BOEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOEDE est expirée depuis le 22 novembre 2014.

CHATEAU DE LA NEGLY a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Saint Louis la mer , DOMAINE DE PALAZY , Domaine de la Villa Romaine , Les Grès


SCEA CHATEAU DE LA NEGLY - DOMAINE DE LA NEGLY,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France - SIREN 333554095


SCEA CHATEAU DE LA NEGLY - DOMAINE DE LA NEGLY,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays et d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine.